Conventions collectives


N° : 3163
Titre : CHAUSSURE, ARTICLES CHAUSSANTS (Industries de la)
Activités : Fabricant, fabrication de chaussures, pantoufles, talons hauts
IDCC : 1580
Pages : 317
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2024-12-28
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Classification professionnelle (Annexes I et II)
 
2024-12-24
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0304 du 24 décembre 2024 : Arrêté du 13 décembre 2024 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants (n° 1580)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Classification, échelon : avenant du 8 février 2024 étendu par l'arrêté du 13 décembre 2024, JORF du 24 décembre 2024, s'applique à compter du 24 décembre 2024.
 
2024-10-09
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Protection sociale complémentaire, catégorie objective : Accord du 21 juin 2024 étendu par l'arrêté du 25 septembre 2024, JORF du 8 octobre 2024, en vigueur à compter de son agrément par la Commission Paritaire rattachée à l'APEC, et au plus tard le 1er janvier 2025 sous réserve de son agrément par la Commission Paritaire rattachée à l'APEC.
 
2024-10-08
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0239 du 8 octobre 2024 : Arrêté du 25 septembre 2024 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants (n° 1580)
 
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