Conventions collectives


N° : 3249
Titre : FORMATION (Organismes de)
Activités : Formateur
IDCC : 1516
Pages : 283
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2024-12-20
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Télétravail
 
2024-12-12
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0293 du 12 décembre 2024 : Arrêté du 4 décembre 2024 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
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2024-12-05
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2024-11-27
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0280 du 27 novembre 2024 : Arrêté du 8 novembre 2024 portant extension d'avenants à des accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516)
 
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