Conventions collectives


N° : 3379
Titre : ATELIERS ET CHANTIERS D'INSERTION
Activités :
IDCC : 3016
Pages : 148
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2025-01-06
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°35 regime de prevoyance (26 novembre 2024)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Champ d'application : Avenant n° 35 du 26 novembre 2024 non étendu, en vigueur à compter du 1er janvier 2025, signataire : SYNESI.
   Prévoyance : bénéficiaires : Avenant n° 35 du 26 novembre 2024 non étendu, en vigueur à compter du 1er janvier 2025, signataire : SYNESI.
 
2025-01-01
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Salariés polyvalents (titres IV et V)
 
2024-12-26
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0305 du 26 décembre 2024 : Arrêté du 19 décembre 2024 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des ateliers et chantiers d'insertion (n° 3016)
 
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