Conventions collectives


N° : 3379
Titre : ATELIERS ET CHANTIERS D'INSERTION
Activités :
IDCC : 3016
Pages : 148
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2025-04-15
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Frais de santé, cotisations : Avenant n° 6 du 14 février 2025 non étendu, en vigueur à compter du 1er avril 2025, signataire : SYNESI.
 
2025-04-14
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°6 ac 15-09-2015 regime frais de sante (14 février 2025)
 
2025-03-18
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0066 du 18 mars 2025 : Arrêté du 25 février 2025 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des ateliers et chantiers d'insertion (n° 3016)
   JORF n°0066 du 18 mars 2025 : Arrêté du 5 mars 2025 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des ateliers et chantiers d'insertion (n° 3016)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Salaires, valeur du point et grille de salaires : Avenant n° 36 du 18 décembre 2024 étendu par l'arrêté du 25 février 2025, JORF du 18 mars 2025, en vigueur à compter du 1er janvier 2025.
 
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