Conventions collectives


N° : 3062
Titre : ENTREPRISES D´ARCHITECTURE
Activités : Maîtrise d´oeuvre, cabinets d'architecte
IDCC : 2332
Pages : 771
  Suivre l'actualité de cette convention collectiveFlux RSS
  Visualiser gratuitement une convention collective
  Acheter un exemplaire de la convention collective (2 €)
  Acheter un abonnement annuel à la convention collective (10 €)
  Visualiser le plan de la convention collective
  Offre idéale pour les experts-comptables : toutes les conventions et nos synthèses à jour pendant un an
  Cliquez ici pour visualiser un exemple de synthèse.
  Fermer cette fenêtre
Dernières actualités concernant cette convention collective
2024-07-12
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0165 du 12 juillet 2024 : Arrêté du 3 juillet 2024 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises d'architecture (n° 2332)
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Dénonciation du syndicat de l'Architecture, SYNATPAU, UNSA FESSAD et CFE-CGC de l'accord du 11 décembre 2014 relatif au pacte de responsabilité et de solidarité
   Régime de prévoyance
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Prévoyance, cotisations : Avenant n° 11 du 05 décembre 2022 étendu par l'arrêté du 3 juillet 2024, JORF du 12 juillet 2024, effet le 1er janvier 2023.
 
2024-07-09
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0161 du 8 juillet 2024 : Arrêté du 28 juin 2024 portant extension d'un avenant à un accord, conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture (n° 2332)
 
Voir toutes les alertes