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N° : 1780 Titre : BÂTIMENT - OUVRIERS (PACA) (Entreprises occupant plus de 10 salariés) (20 décembre 1993) Activités : Aménagement des parcs et jardins, entreprises artisanales artisans du bâtiment, des travaux publics, chauffage, construction industrialisée, couverture couvreur, climatisation, génie civil et rural, climatique, électricité électricien, entreprise de forage, fumisterie, maçonnerie maçon, menuisier menuiserie, plomberie plombier, serrurerie serrurier IDCC : 1780 Pages : 24   Suivre l'actualité de cette convention collective   Visualiser gratuitement une convention collective   Acheter un exemplaire de la convention collective (2 €)   Acheter un abonnement annuel à la convention collective (10 €)   Offre idéale pour les experts-comptables : toutes les conventions et nos synthèses à jour pendant un an   Cliquez ici pour visualiser un exemple de synthèse.   Fermer cette fenêtre Dernières actualités concernant cette convention collective 2021-06-07     Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral       Lettre de dénonciation de la CC par la FFB PACA et CAPEB PACA (12 février 2018)   2010-10-01     Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)       Accord du 16 décembre 2009 relatif à la prime de pénibilité   2010-09-28     Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)       Accord du 16 décembre 2009 relatif à la prime de pénibilité   2010-06-10     Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)       JORF n°0132 du 10 juin 2010 : Arrêté du 1er juin 2010 portant extension d'un accord régional (Provence-Alpes-Côte d'Azur) conclu dans le cadre des conventions collectives du bâtiment de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur concernant les ouvriers employés par les entreprises visées et non visées par le décret du 1er mars 1962 (entreprises occupant jusqu'à dix salariés et de plus de dix salariés) (n° 1779 et n° 1780)   2010-06-09     Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)       Accord du 16 décembre 2009 relatif à la prime de pénibilité   Voir toutes les alertes

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