Conventions collectives


N° : 3605
Titre : ENTRAINEMENT DE CHEVAUX DE COURSES AU TROT
Activités : Entrainement, entraineur de chevaux, cheval, trotteur
IDCC : 7013
Pages : 103
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2024-07-04
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CCN des personnels des activités hippiques du 16 novembre 2023 non étendu, effet au 1er juin 2024 sous réserve de l'arrêté d'extension à paraître au JORF, quel que soit l'effectif, signataires : GHN, AEDG et SEDJ qu'il convient de consulter sous la référence IDCC-7026 puisqu'elle regroupe les CCN des établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot du 9 janvier 1979 (IDCC 7013), la CCN des établissements d'entraînement de chevaux de course au galop (IDCC 7014) et la CCN concernant les centres équestres du 11 juillet 1975 (IDCC 7012). AGRS2497048M
 
2023-04-05
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Modification article 21 de la convention
 
2023-03-16
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°58 du 19 janvier 2022
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0064 du 16 mars 2023 : Arrêté du 9 mars 2023 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses de trot
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Avantage en nature, Nourriture lors des déplacements aux courses : Avenant n° 58 du 19 janvier 2022 non étendu, applicable à compter du 1er septembre 2022, employeur signataire : SEDJ.
 
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