Conventions collectives


N° : 3275
Titre : ESPACES DE LOISIRS, D´ATTRACTIONS ET CULTURELS (CCNELAC)
Activités : Parcs de loisirs et d´attractions. Manèges secs ou aquatiques, spectacles culturels ou de divertissements, avec présentation ou non d´animaux, expositions, parc d´attractions, parc à thème, parc aquatique, aquarium, musées, conservation des sites, jardins botaniques, réserves, parcs naturels, flippers, juke-box, baby-foot, jeux électroniques, billards, piscine, patinoire, stade, installation de fitness et de forme, installation de sports de raquette, karting, paintball.
IDCC : 1790
Pages : 370
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2023-12-27
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0299 du 27 décembre 2023 : Arrêté du 12 décembre 2023 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attractions et culturels (n° 1790)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Frais de santé : garanties, cotisations et organisme assureur: Avenant nº 71 du 30 juin 2023 étendu par l'arrêté du 12 décembre 2023, JORF du 27 décembre 2023, applicable à compter du 1er janvier 2024.
 
2023-12-19
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Régime de frais de santé
 
2023-11-15
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Frais de santé : garanties, cotisations et organisme assureur: Avenant nº 71 du 30 juin 2023 non étendu, applicable à compter du 1er janvier 2024, signataires : SNELAC, SLA, SNDLL et SPACE.
 
2023-11-14
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°71 frais de sante (30 juin 2023)
 
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