Conventions collectives


N° : 9381
Titre : EXPLOITATIONS DE POLYCULTURE, ÉLEVAGE, ARBORICULTURE, VITICULTURE, MARAÎCHAGE, CHAMPIGNONNIÈRES, SERVICES DE REMPLACEMENT DES AGRICULTEURS ET COOPÉRATIVES D’UTILISATION DE MATÉRIEL AGRICOLE (ISÈRE) (1er juin 1971)
Activités :
IDCC : 9381
Pages : 55
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2010-04-16
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0089 du 16 avril 2010 : Arrêté du 6 avril 2010 portant extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, d'arboriculture, de viticulture, de maraîchage, les champignonnières, les services de remplacement des agriculteurs et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de l'Isère (n° 9381)
 
2010-04-03
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant n° 83 du 9 juillet 2009
 
2010-03-24
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Avenant n° 83 du 9 juillet 2009
 
2008-10-24
  Texte(s) paru(s) au BOCC (mis en lien dans notre PDF)
   Arrêté du 4 septembre 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, d'arboriculture, de viticulture, de maraîchage, les champignonnières, les services de remplacement des agriculteurs et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de l'Isère (n° 9381)
 
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