Conventions collectives


N° : 1634
Titre : MÉTALLURGIE (CÔTES D'ARMOR) [ 3109-14 ]
Activités : Industries métallurgiques - industries mécaniques - industrie sidérurgique - forge, ferblanterie, coutellerie - transformation des métaux - construction industrie aéronautique, automobile, navale - fabrication de lunettes, optique, prothèses, roulements, matériel électronique, ménager et professionnel, matériel téléphonique, électrique, appareils ménagers, fabrication d´ascenseurs, monte-charge, matériel de manutention, travaux publics, fabrication de pompes, machine-outil, machines-outils, fonderie, chaudronnerie, fabrication de quincaillerie, mobilier métallique, sidérurgie, machines matériel agricole, tracteurs, équipement industriel ménager, horlogerie, industrie de l´armement, machines de bureau
IDCC : 1634
Pages : 83
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2024-01-04
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Consultez les points Remarques des synthèses pour les modalités d'application de la CCN de la métallurgie du 7 février 2022 (IDCC-3248) entrée en vigueur le 1er janvier 2024.
 
2023-10-16
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Rémunérations (RMH, valeur du point et grille), à compter du 1er juillet 2023 - Côtes d'Armor : Accord du 6 juillet 2023 étendu par l'arrêté du 10 octobre 2023, JORF du 14 octobre 2023.
   Salaires TEGA pour 2023 et indemnité de panier, tous deux à compter du 1er juillet 2023 : Accord du 23 août 2023 étendu par l'arrêté du 10 octobre 2023, JORF du 14 octobre 2023.
 
2023-10-14
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0239 du 14 octobre 2023 : Arrêté du 10 octobre 2023 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective de la métallurgie des Côtes-d'Armor (n° 1634)
 
2023-09-08
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant RMH 2023 (6 juillet 2023)
 
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