Conventions collectives


N° : 3328
Titre : SPORT
Activités : Formation aux activités sportives, équipements sportifs, promotion et organisation de manifestations sportives, gestion et encadrements d'activités sportives
IDCC : 2511
Pages : 511
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2024-11-30
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Certificat de qualification professionnelle (CQP) « Éducateur grimpe d'arbre » (annexe I de la convention collective)
 
2024-11-25
  Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
   Avenant n°205 chapitre 10 prevoyance (17 octobre 2024)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Modification du CQP Educateur grimpe d'arbres : Avenant n° 202 du 04 juin 2024 étendu par l'arrêté du 8 novembre 2024, JORF du 23 novembre 2024, effet au 1er décembre 2024.
   Prévoyance pour les salariés sauf pour les sportifs professionnels et de leurs entraîneurs : cotisations : Avenant n° 205 du 17 octobre 2024 non étendu, en vigueur au 1er janvier 2025, signataires : CoSMoS et AESL.
   Formation professionnelle, contrat de professionnalisation : Avenant n° 204 du 18 juin 2024 étendu par l'arrêté du 8 novembre 2024, JORF du 23 novembre 2024, effet le 18 juin 2024.
 
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