Conventions collectives


N° : 3328
Titre : SPORT
Activités : Formation aux activités sportives, équipements sportifs, promotion et organisation de manifestations sportives, gestion et encadrements d'activités sportives
IDCC : 2511
Pages : 511
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2024-10-12
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   Prévoyance
 
2024-10-11
  Texte(s) paru(s) au JO ajouté(s) dans le texte intégral
   CQP « Technicien des secteurs acrobatiques, rythmiques et d'expression »
 
2024-10-09
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   CQP Technicien des Secteurs Acrobatiques, Rythmiques et d'Expression : Avenant n° 201 du 20 mars 2024 étendu par l'arrêté du 24 septembre 2024, JORF du 8 octobre 2024, effet au 1er novembre 2024.
   Prévoyance pour les salariés sauf pour les sportifs professionnels et de leurs entraîneurs : bénéficiaires : Avenant n° 203 du 18 juin 2024 étendu par l'arrêté du 25 septembre 2024, JORF du 8 octobre 2024, effet à compter du 10 octobre 2024.
 
2024-10-08
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0239 du 8 octobre 2024 : Arrêté du 24 septembre 2024 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)
 
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