Conventions collectives


N° : 3122
Titre : REMONTÉES MÉCANIQUES ET DOMAINES SKIABLES
Activités : Transport, téléskis, télésièges, télécabines bicâbles
IDCC : 454
Pages : 598
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Dernières actualités concernant cette convention collective
2024-10-09
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0240 du 9 octobre 2024 : Arrêté du 24 septembre 2024 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des remontées mécaniques et domaines skiables (n° 454)
 
2024-04-03
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0078 du 3 avril 2024 : Arrêté du 22 mars 2024 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des remontées mécaniques et domaines skiables (n° 454)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Majoration de l'indemnité de départ volontaire à la retraite prévue au bénéfice des salariés ayant plus de 10 ans d'ancienneté : Avenant n° 81 du 27 novembre 2023 étendu par l'arrêté du 22 mars 2024, JORF du 3 avril 2024, en vigueur à compter du 27 novembre 2023.
 
2024-03-19
  Texte(s) paru(s) au JO (mis en lien dans notre PDF)
   JORF n°0066 du 19 mars 2024 : Arrêté du 13 février 2024 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des remontées mécaniques et domaines skiables (n° 454)
  Texte(s) traité(s) dans la synthèse
   Rémunérations et Indemnités (de panier, d'équipement, de langue étrangère puis d'artificier) au 1er décembre 2023 : Avenant n° 82 du 27 novembre 2023 étendu par l'arrêté du 13 février 2024, JORF du 19 mars 2024, en vigueur à compter du 1er décembre 2023.
 
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